Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Oncomed
Santé Actions, Sarl

Numéro de dépôt :
3833120
Date de dépôt :
20/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/05/2021
Oncomed de Santé Actions

Présentation de la marque Oncomed

Déposée par voie électronique le 20 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Santé Actions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Oncomed » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Santé Actions domicilié(e) 96 rue porta - 81000 - albi - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 958 918 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Santé Actions domicilié(e) 96 rue porta - 81000 - albi - France.

La marque Oncomed a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Oncomed est expirée depuis le 20 mai 2021.

Santé Actions a également déposé les autres marques suivantes : Alitarn , SANTE ACTIONS , Horsefood , MOBICARE SYSTEM


Santé Actions, Sarl - 96 rue porta - 81000 - albi - France - SIREN 414958918


Santé Actions - 96 rue porta - 81000 - albi - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.